MENTIONS LÉGALES.

EN DATE DU 09/06/2017

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le présent site est exploité par : bonsoirbonsoir soit la société ENAPPARTÉ, SAS au capital de 6 910 euros. Siège social : 1 rue Ballu 75009 Paris – immatriculée sous le numéro 811 441 161 au RCS de Paris- N° T.V.A. intracom. FR 49 811 441 161


Responsable : Jean-François Treilles


Adresse email de contact : jeff@bonsoirbonsoir.com


Le site internet https://bonsoirbonsoir.com a été conçu par la société ENAPPARTÉ SAS.


HÉBERGEMENT

Le site Internet est hébergé chez http://www.heroku.com


LIENS HYPERTEXTES

« Des liens hypertextes contenus sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la société ENAPPARTÉ ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, ENAPPARTÉ ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site http://bonsoirbonsoir.com en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur du site. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation ».


Le site http://bonsoirbonsoir.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.


Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis ; nous vous engageons à les consulter régulièrement.


PRIOPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Marque et logo : « bonsoirbonsoir » est une marque déposée et protégée.


La société ENAPPARTÉ détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de la société ENAPPARTÉ.


Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la société ENAPPARTÉ ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la société ENAPPARTÉ ou du tiers détenteur des droits.


EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur du site web « https://bonsoirbonsoir.com » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage à les respecter.


La société ENAPPARTÉ ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.


Bien que la société ENAPPARTÉ s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. La société ENAPPARTÉ se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.


DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de la société ENAPPARTÉ à l’adresse email jeff@bonsoirbonsoir.com